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Vérifier Factur-X

BR-CL-23 : l'unité de mesure n'est pas un code UN/ECE

L'unité de mesure d'une ligne (attribut unitCode, BT-130) n'appartient pas à la liste UN/ECE (recommandations 20 et 21).

Mis à jour le

En bref : Remplacez l'unité par un code normalisé : C62 (unité), H87 (pièce), HUR (heure), DAY (jour), MON (mois), KGM (kilogramme), LTR (litre), MTR (mètre).

Ce que dit la règle

« Unit code MUST be coded according to the UN/ECE Recommendation 20 with Rec 21 extension »
— EN 16931, règle BR-CL-23

La quantité facturée porte une unité, et cette unité doit être un code de la liste officielle des Nations unies. Les abréviations maison, même courantes, sont refusées.

Pourquoi elle échoue

  • Unités saisies en clair dans le logiciel : « U », « u », « pce », « pièce », « h », « forfait », « lot ».
  • Code en minuscules (« kgm ») : la liste est sensible à la casse.
  • Code d'une ancienne version de la recommandation, retiré depuis.

Comment corriger

  1. Faites correspondre chaque unité de votre logiciel à un code : unité → C62, pièce → H87, heure → HUR, jour → DAY, mois → MON, forfait ou lot → C62 (ou LS, « lump sum »), kilogramme → KGM, litre → LTR, mètre → MTR, mètre carré → MTK.
  2. Écrivez le code en majuscules dans l'attribut unitCode.

Le XML, avant et après

Avant — refusé
<ram:BilledQuantity unitCode="h">7</ram:BilledQuantity>
Après — accepté
<ram:BilledQuantity unitCode="HUR">7</ram:BilledQuantity>

Exemples en syntaxe CII, celle du XML embarqué dans un Factur-X. Les extraits sont raccourcis (« … ») autour de l'élément en cause.

Champs concernés

  • BT-129 — Quantité facturée
  • BT-130 — Unité de mesure

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Sources