BR-CO-14 : le total de TVA ne correspond pas à la ventilation par taux
Le total de la TVA (BT-110) n'est pas égal à la somme des montants de TVA de la ventilation par taux (BT-117).
Mis à jour le
En bref : Calculez d'abord la TVA de chaque taux (BT-117), arrondie au centime, puis reportez leur somme dans BT-110.
Ce que dit la règle
« Invoice total VAT amount (BT-110) = Σ VAT category tax amount (BT-117). »La facture électronique porte une ventilation de la TVA par catégorie et par taux (groupe BG-23). Le total de TVA de la facture doit être la somme exacte de ces montants, sans tolérance.
Pourquoi elle échoue
- Le total de TVA a été calculé sur le total HT global (1 000 × 20 %) alors que la ventilation additionne des TVA calculées ligne par ligne, ou l'inverse.
- Une ventilation a été oubliée (un taux à 5,5 % présent sur une ligne mais absent du pied de facture).
- Deux ventilations pour le même taux coexistent et l'une n'a pas été additionnée.
Comment corriger
- Regroupez les lignes par catégorie et taux de TVA ; une seule ventilation par couple catégorie/taux.
- Pour chaque ventilation : base (BT-116) puis TVA (BT-117) = base × taux, arrondie au centime.
- Total de TVA (BT-110) = somme des BT-117.
Champs concernés
BT-110— Total de la TVABT-117— Montant de TVA de la catégorieBG-23— Ventilation de la TVA
Erreurs voisines
- BR-S-08 — la base de TVA d'un taux ne correspond pas aux lignes à ce taux
- BR-CO-17 — le montant de TVA d'un taux ne correspond pas à base × taux
- BR-CO-15 — le total TTC n'est pas égal au total HT plus la TVA
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