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BR-TMP-6 : En UBL, les dates doivent être au format AAAA-MM-JJ

En UBL, les dates doivent être au format AAAA-MM-JJ (YYYY-MM-DD).

Mis à jour le

Avertissement (warning) · XRechnung (Allemagne, règles BR-DE) · syntaxe UBL

Les portails de facturation des administrations allemandes et les destinataires qui exigent une XRechnung rejettent une facture qui enfreint une règle « fatal ».

Ce que dit la règle

En UBL, les dates doivent être au format AAAA-MM-JJ (YYYY-MM-DD).

« Datumsangaben in UBL müssen im Format JJJJ-MM-TT (YYYY-MM-DD) übermittelt werden. »
— texte officiel (en allemand), qui fait foi, Schématron XRechnung 3.0.2 de la KoSIT, v2.6.0 du 02/09/2026

Où la règle s'applique dans le XML

  • En UBL : Date ou Échéance cbc:IssueDate | cbc:DueDate | cbc:StartDate | cbc:EndDate | cbc:ActualDeliveryDate | cbc:IssueDate | cbc:TaxPointDate | cbc:PaymentDueDate

Le schématron évalue la règle sur cet élément ; l'erreur signalée par le validateur donne l'emplacement exact dans votre facture.

Comment corriger

Si votre client allemand accepte aussi ZUGFeRD ou Factur-X, une facture EN 16931 sans les règles BR-DE peut suffire : vérifiez ce qu'il exige avant de modifier votre paramétrage.

C'est un avertissement : la facture n'est pas rejetée pour cette seule raison, mais le destinataire peut s'en servir pour la contester.

Vérifier votre facture

Déposez la facture sur le vérificateur : il applique xRechnung (Allemagne, règles BR-DE) avec le schématron officiel, dans votre navigateur, et montre l'endroit exact de chaque erreur. Pour des dizaines de factures, utilisez la vérification par lots ou l'API. Contexte : le format et ses obligations.

Règles voisines

Traduction et explications par nos soins ; en cas de doute, le texte officiel fait foi.

Votre facture passe-t-elle ? Une analyse détaillée offerte chaque jour, avec les règles officielles, dans votre navigateur.

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Sources