BR-NL-33 : L'usage d'un total de TVA dans une devise de comptabilisation différente de la devise du…
L'usage d'un total de TVA dans une devise de comptabilisation différente de la devise du document n'est pas recommandé.
Mis à jour le
Avertissement (warning) · NLCIUS / SI-UBL 2.0 (Pays-Bas) · syntaxes UBL, CII (et Factur-X)
Les destinataires néerlandais, dont les administrations, et les prestataires Simplerinvoicing valident les factures avec ces règles.
Ce que dit la règle
L'usage d'un total de TVA dans une devise de comptabilisation différente de la devise du document n'est pas recommandé.
« The use of a tax total in accounting currency (cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount/@currencyID different than DocumentCurrencyCode) is not recommended »Où la règle s'applique dans le XML
- En UBL : TVA › Montant de TVA
cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount[$s] - En CII (et Factur-X) : Totaux › Total TVA
ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation/ram:TaxTotalAmount[$s]
Le schématron évalue la règle sur cet élément ; l'erreur signalée par le validateur donne l'emplacement exact dans votre facture.
Comment corriger
C'est un avertissement : la facture n'est pas rejetée pour cette seule raison, mais le destinataire peut s'en servir pour la contester.
Vérifier votre facture
Déposez la facture sur le vérificateur : il applique nLCIUS / SI-UBL 2.0 (Pays-Bas) avec le schématron officiel, dans votre navigateur, et montre l'endroit exact de chaque erreur. Pour des dizaines de factures, utilisez la vérification par lots ou l'API. Contexte : le format et ses obligations.
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Traduction et explications par nos soins ; en cas de doute, le texte officiel fait foi.
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