BR-DE-CVD-04 : Un identifiant de classification d'article de schéma « CVD » doit prendre une valeur…
Un identifiant de classification d'article (BT-158) de schéma « CVD » doit prendre une valeur figurant dans la liste des catégories de véhicules autorisées.
Mis à jour le
Règle bloquante (fatal) · XRechnung (Allemagne, règles BR-DE) · syntaxes CII (et Factur-X), UBL
Les portails de facturation des administrations allemandes et les destinataires qui exigent une XRechnung rejettent une facture qui enfreint une règle « fatal ».
Ce que dit la règle
Un identifiant de classification d'article (BT-158) de schéma « CVD » doit prendre une valeur figurant dans la liste des catégories de véhicules autorisées.
« Ein "Item classification identifier" (BT-158) mit dem Scheme identifier 'CVD' muss einen Wert aus der Liste der zulässigen Fahrzeugkategorien enthalten. »Champs concernés
BT-158— Identifiant de classification de l'article
Où la règle s'applique dans le XML
- En CII (et Factur-X) : Facture › Transaction › Ligne › Article
/rsm:CrossIndustryInvoice[$isCVD]/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem/ram:SpecifiedTradeProduct/ram:DesignatedProductClassification/ram:ClassCode - En UBL : Facture › Ligne ou Avoir › Ligne › Article
(/ubl:Invoice[$isCVD]/cac:InvoiceLine | /cn:CreditNote[$isCVD]/cac:CreditNoteLine)/cac:Item/cac:CommodityClassification/cbc:ItemClassificationCode
Le schématron évalue la règle sur cet élément ; l'erreur signalée par le validateur donne l'emplacement exact dans votre facture.
Comment corriger
Vérifiez le champ « Identifiant de classification de l'article » (BT-158) dans le XML produit par votre logiciel : présence, valeur et format attendus par la règle. Le plus souvent, l'information existe dans le logiciel (fiche client, fiche société, paramètres de facturation) mais n'est pas exportée au bon endroit.
Si votre client allemand accepte aussi ZUGFeRD ou Factur-X, une facture EN 16931 sans les règles BR-DE peut suffire : vérifiez ce qu'il exige avant de modifier votre paramétrage.
Vérifier votre facture
Déposez la facture sur le vérificateur : il applique xRechnung (Allemagne, règles BR-DE) avec le schématron officiel, dans votre navigateur, et montre l'endroit exact de chaque erreur. Pour des dizaines de factures, utilisez la vérification par lots ou l'API. Contexte : le format et ses obligations.
Règles voisines
BR-DE-CVD-03— La facture doit comporter au moins une ligne dont l'identifiant de classification…BR-DE-CVD-05— Si le nom d'attribut d'article vaut « cva », la valeur de l'attribut doit figurer parmi…BR-DE-CVD-06-a— Si l'identifiant de classification d'article a pour schéma « CVD », la même ligne de…BR-DE-CVD-06-b— Si un attribut d'article vaut « cva », la même ligne de facture doit comporter exactement…BR-TMP-CVD-01— Le schéma de l'identifiant de classification d'article doit être choisi dans la liste de…BR-65— L'identifiant de classification de l'article doit indiquer son schéma
Traduction et explications par nos soins ; en cas de doute, le texte officiel fait foi.
Votre facture passe-t-elle ? Une analyse détaillée offerte chaque jour, avec les règles officielles, dans votre navigateur.
Vérifier une facture