BR-DE-CVD-05 : Si le nom d'attribut d'article vaut « cva », la valeur de l'attribut doit figurer parmi…

Mis à jour le 23 septembre 2026

Ce que dit la règle

Si le nom d'attribut d'article (BT-160) vaut « cva », la valeur de l'attribut (BT-161) doit figurer parmi les valeurs autorisées.

« Wenn innerhalb von ITEM ATTRIBUTES (BG-32) der "Item attribute name" (BT-160) den Wert 'cva' hat, muss der "Item attribute value" (BT-161) einen der zulässigen Werte enthalten. »

Champs concernés

• BG-32 — Attribut de l'article
• BT-160 — Nom de l'attribut de l'article
• BT-161 — Valeur de l'attribut de l'article

Où la règle s'applique dans le XML

• En CII (et Factur-X) : Facture › Transaction › Ligne › Article /rsm:CrossIndustryInvoice[$isCVD]/rsm:SupplyChainTradeTransaction/ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem/ram:SpecifiedTradeProduct/ram:ApplicableProductCharacteristic[ram:Description = 'cva']
• En UBL : Facture › Ligne ou Avoir › Ligne › Article (/ubl:Invoice[$isCVD]/cac:InvoiceLine | /cn:CreditNote[$isCVD]/cac:CreditNoteLine)/cac:Item/cac:AdditionalItemProperty[cbc:Name = 'cva']

Le schématron évalue la règle sur cet élément ; l'erreur signalée par le validateur donne l'emplacement exact dans votre facture.

Comment corriger

Vérifiez les champs « Attribut de l'article » (BG-32), « Nom de l'attribut de l'article » (BT-160), « Valeur de l'attribut de l'article » (BT-161) dans le XML produit par votre logiciel : présence, valeur et format attendus par la règle. Le plus souvent, l'information existe dans le logiciel (fiche client, fiche société, paramètres de facturation) mais n'est pas exportée au bon endroit.

Si votre client allemand accepte aussi ZUGFeRD ou Factur-X, une facture EN 16931 sans les règles BR-DE peut suffire : vérifiez ce qu'il exige avant de modifier votre paramétrage.

Vérifier votre facture

Déposez la facture sur le vérificateur : il applique xRechnung (Allemagne, règles BR-DE) avec le schématron officiel, dans votre navigateur, et montre l'endroit exact de chaque erreur. Pour des dizaines de factures, utilisez la vérification par lots ou l'API. Contexte : le format et ses obligations.

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Traduction et explications par nos soins ; en cas de doute, le texte officiel fait foi.